Ne pas sombrer dans le racisme, how to ?

A chaque fois que quelqu'un parle de Dieudonné ...



... un chaton devient orphelin

Ordonnance du 9 janvier 2014

Ministre de l'Intérieur c/ Société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala

N° 374508

Vu le recours, enregistré le 9 janvier 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présenté par le ministre de l'Intérieur, qui demande au juge des référés du Conseil d'État:

1°) d'annuler l'ordonnance n° 1400110 du 9 janvier 2014 par laquelle le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, a suspendu l'exécution de l'arrêté du 7 janvier 2014 du préfet de la Loire-Atlantique portant interdiction du spectacle «Le Mur» le 9 janvier 2014 à Saint-Herblain;

2°) de rejeter la demande présentée, sur le fondement de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, devant le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes par la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;

il soutient que:

- le préfet a pu, sans illégalité, procéder à l'interdiction du spectacle à raison de son contenu dès lors que ce dernier est connu et porte atteinte à la dignité de la personne humaine;

- le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes a entaché son ordonnance d'une erreur manifeste d'appréciation en estimant que les troubles à l'ordre public susceptibles d'être provoqués par le spectacle n'étaient pas suffisants pour justifier la mesure attaquée;

Vu l'ordonnance attaquée;

Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, le ministre de l'Intérieur et, d'autre part, la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala

Vu le procés-verbal de l'audience publique du 9 janvier 2014 à 17 heures au cours de laquelle ont été entendus:

- la représentante du ministre de l'Intérieur;

- Me Rousseau, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, avocat de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;

- Me Ricard, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, avocat de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala:

- les représentants de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;

et à l'issue de laquelle le juge des référés a clos l'instruction;

Vu les autres pièces du dossier;

Vu la Constitution, notamment le Préambule;

Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales;

Vu le Code pénal;

Vu le Code général des collectivités territoriales;

Vu la Loi du 30 juin 1881 sur la liberté de réunion;

Vu la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse;

Vu les décisions du Conseil d'État, statuant au contentieux, Benjamin du 19 mai 1933, commune de Morsang-sur-Orge du 27 octobre 1995 et Mme Hoffman-Glemane du 16 février 2009;

Vu le Code de justice administrative;

1. Considérant qu'aux termes de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative: «Saisi d'une demande en ce sens justifiée par l'urgence, le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale à laquelle une personne morale de droit public ou un organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public aurait porté, dans l'exercice d'un de ses pouvoirs, une atteinte grave et manifestement illégale. Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures» et qu'aux termes de l'article L. 522-1 dudit code: «Le juge des référés statue au terme d'une procédure contradictoire écrite ou orale. Lorsqu'il lui est demandé de prononcer les mesures visées aux articles L. 521-1 et L. 521-2, de les modifier ou d'y mettre fin, il informe sans délai les parties de la date et de l'heure de l'audience publique (…);

2. Considérant que le ministre de l'Intérieur relève appel de l'ordonnance du 9 janvier 2014 par laquelle le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes a suspendu l'exécution de l'arrêté du 7 janvier 2014 du préfet de la Loire-Atlantique portant interdiction du spectacle «Le Mur» le 9 janvier 2014 à Saint-Herblain;

3. Considérant qu'en vertu de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, il appartient au juge administratif des référés d'ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale à laquelle une autorité administrative aurait porté une atteinte grave et manifestement illégale; que l'usage par le juge des référés des pouvoirs qu'il tient de cet article est ainsi subordonné au caractère grave et manifeste de l'illégalité à l'origine d'une atteinte à une liberté fondamentale; que le deuxième alinéa de l'article R. 522-13 du Code de justice administrative prévoit que le juge des référés peut décider que son ordonnance sera exécutoire aussitôt qu'elle aura été rendue;

4. Considérant que l'exercice de la liberté d'expression est une condition de la démocratie et l'une des garanties du respect des autres droits et libertés; qu'il appartient aux autorités chargées de la police administrative de prendre les mesures nécessaires à l'exercice de la liberté de réunion; que les atteintes portées, pour des exigences d'ordre public, à l'exercice de ces libertés fondamentales doivent être nécessaires, adaptées et proportionnées;

5. Considérant que, pour interdire la représentation à Saint-Herblain du spectacle «Le Mur», précédemment interprété au théâtre de la Main d'Or à Paris, le préfet de la Loire-Atlantique a relevé que ce spectacle, tel qu'il est conçu, contient des propos de caractère antisémite, qui incitent à la haine raciale, et font, en méconnaissance de la dignité de la personne humaine, l'apologie des discriminations, persécutions et exterminations perpétrées au cours de la Seconde Guerre mondiale; que l'arrêté contesté du préfet rappelle que M. Dieudonné M'Bala M'Bala a fait l'objet de neuf condamnations pénales, dont sept sont définitives, pour des propos de même nature; qu'il indique enfin que les réactions à la tenue du spectacle du 9 janvier font apparaître, dans un climat de vive tension, des risques sérieux de troubles à l'ordre public qu'il serait très difficile aux forces de police de maîtriser;

6. Considérant que la réalité et la gravité des risques de troubles à l'ordre public mentionnés par l'arrêté litigieux sont établis tant par les pièces du dossier que par les échanges tenus au cours de l'audience publique; qu'au regard du spectacle prévu, tel qu'il a été annoncé et programmé, les allégations selon lesquelles les propos pénalement répréhensibles et de nature à mettre en cause la cohésion nationale relevés lors des séances tenues à Paris ne seraient pas repris à Nantes ne suffisent pas pour écarter le risque sérieux que soient de nouveau portées de graves atteintes au respect des valeurs et principes, notamment de dignité de la personne humaine, consacrés par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et par la tradition républicaine; qu'il appartient en outre à l'autorité administrative de prendre les mesures de nature à éviter que des infractions pénales soient commises; qu'ainsi, en se fondant sur les risques que le spectacle projeté représentait pour l'ordre public et sur la méconnaissance des principes au respect desquels il incombe aux autorités de l'État de veiller, le préfet de la Loire-Atlantique n'a pas commis, dans l'exercice de ses pouvoirs de police administrative, d'illégalité grave et manifeste;

7. Considérant qu'il résulte de ce qui précède que le ministre de l'Intérieur est fondé à soutenir que c'est à tort que, par l'ordonnance attaquée, le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes a fait droit à la requête présentée, sur le fondement de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, par la SARL Les Productions de la Plume et par M. Dieudonné M'Bala M'Bala et à demander le rejet de la requête, y compris les conclusions tendant à l'application de l'article L. 761-1 du Code de justice administrative, présentée par ce dernier devant le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes;

O R D O N N E:

—————————

Article 1er: L'ordonnance du juge des référés du Tribunal administratif de Nantes en date du 9 janvier 2014 est annulée.

Article 2: La requête présentée par la SARL Les Productions de la Plume et par M. Dieudonné M'Bala M'Bala devant le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes, y compris les conclusions tendant à l'application de l'article L. 761-1 du Code de justice administrative, est rejetée.

Article 3: En application de l'article R. 522-13 du Code de justice administrative, la présente ordonnance est immédiatement exécutoire.

Article 4: La présente ordonnance sera notifiée au ministre de l'Intérieur, à la SARL Les Productions de la Plume et à M. Dieudonné M'Bala M'Bala.

Un point pour Valls. C'est à ma connaissance la deuxième utilisation par le Conseil d'Etat de la sauvegarde de la dignité de la personne humaine pour justifier l'interdiction d'une activité par l'administration.

La première utilisation, c'était pour justifier l'interdiction du lancé de nain à Morsang sur Orge.

Le 09/01/2014 à 23:01, Superarcanis avait écrit ...
Un point pour Valls. C'est à ma connaissance la deuxième utilisation par le Conseil d'Etat de la sauvegarde de la dignité de la personne humaine pour justifier l'interdiction d'une activité par l'administration.

La première utilisation, c'était pour justifier l'interdiction du lancé de nain à Morsang sur Orge.

Putain mais vous vous êtes donnés le mot aujourd'hui pour être tous des putains de caricatures de vous-mêmes ? Entre Niic qui frole le coming-out, New qui invente le complotisme d'extrême-centre et toi qui a la nostalgie de tes partiels de droit j'ai l'impression d'être le seul connard qui se pointe à mardi gras sans déguisement.

Au Conseil d'Etat, quel genre de gugusses siège ?



Bon. T'as les mecs sur qui Dieudonné daube qui l'ont jugé. Tu peux nous sortir tous les motifs juridiques que tu veux n'importe quel juriste sait que les grands principes c'est le truc qu'on sort d'un chapeau quand on a rien ( y a l'abus de droit aussi pour ça ). 

Boris, maintenant reste plus qu'Eolas nous explique qu'il s'est trompé mais que ça prouve qu'il a eu raison.
 

J'ai pas donné mon avis sur la décision du CE, que ce soit l'avis juridique ou moral. Je constate juste.

Le 09/01/2014 à 23:29, Superarcanis avait écrit ...
J'ai pas donné mon avis sur la décision du CE, que ce soit l'avis juridique ou moral. Je constate juste.

Je viens de lire sur le facebook de Dieudonné le commentaire avec le plus de " j'aime " :

" La décision de la justice administrative de Nantes qui pour rappel avait retirer l'interdiction de supprimé le spectacle de Dieudonné a été annulé par le conseil d'Etat de Nantes ! "

Je la remets pour ceux qui l'ont loupée.

" le conseil d'Etat de Nantes ! "

AGAIN.

"  le conseil d'Etat de Nantes ! "

Boris, scuez-moi, faut que j'aille faire un tout à la Cour de cassation de Paray-le-Monial.

Putain, c'est ROYAL.

Le juge qui est responsable de la décision contre Dieudonné est un descendant de Dreyfus et membre du comité France-Israel.

Je pense que tant qu'on y est la prochaine fois on fera juger les voleurs par leurs victimes ( histoire d'être surs d'avoir une justice probe et indépendante ) puis que la victime fixe elle-même l'amende tant qu'on y est.

Je hais Dieudonné mais la honte sur les juridictions françaises ( moi je m'en fous, je suis un privatistes, on n'est pas responsables ).

Boris.

 

A priori, c'est son frère, Olivier Stirn, qui est membre du comité France-Israël (cf. https://www.france-israel.org/bqimages/Instances-France-Israel.pdf), je n'ai trouvé aucune trace de lui par contre, mais j'ai pu mal chercher.

Me Rousseau, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, avocat de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;

Me Ricard, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, avocat de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala:

Y'a que moi qui remarque qu'il est défendu (ainsi que la société bidule) par un québécois et une bouteille de Pastis ?
Si oui il faudrait peut-être que j'arrête le jaune.

Le 10/01/2014 à 04:54, Senen avait écrit ...
A priori, c'est son frère, Olivier Stirn, qui est membre du comité France-Israël (cf. https://www.france-israel.org/bqimages/Instances-France-Israel.pdf), je n'ai trouvé aucune trace de lui par contre, mais j'ai pu mal chercher.

Mouhahahaha, ça sent la page wiki hackée par les soraliens : hier c'était supposément lui le membre de France-Israel, je peux n'en assurer (mais mea culpa, j'aurais du vérifier).

Boris, qui reste convaincu que faire juger un mec supposément antisémite par un juif descendant de Dreyfus, ça en jette un coup sur l'impartialité de la justice.

Le 10/01/2014 à 10:11, Borislehachoir avait écrit ...

Le 10/01/2014 à 04:54, Senen avait écrit ...
A priori, c'est son frère, Olivier Stirn, qui est membre du comité France-Israël (cf. https://www.france-israel.org/bqimages/Instances-France-Israel.pdf), je n'ai trouvé aucune trace de lui par contre, mais j'ai pu mal chercher.

Mouhahahaha, ça sent la page wiki hackée par les soraliens : hier c'était supposément lui le membre de France-Israel, je peux n'en assurer (mais mea culpa, j'aurais du vérifier).

Boris, qui reste convaincu que faire juger un mec supposément antisémite par un juif descendant de Dreyfus, ça en jette un coup sur l'impartialité de la justice.

Je serais qu'en même surpris que ce juge ait décidé seul dans son coin. Même si le recours a été incroyablement rapide, je pense qu'au regard de la médiatisation de l'affaire, les juges du CE ont eu le temps d'en parler entre eux en amont pour se fixer une position. Surtout sur un dossier aussi sensible.

Ensuite c'est grave comme argument ce que tu sors là. Si on part par là, autant rechercher dans l'arbre généalogique de tous les juges s'ils n'ont pas des origines juives ou des ascendants qui ont été déportés. Ou s'ils sont pas sortis dans leur jeunesse avec une camarade de classe qui a fait une fois un exposé sur les camps de concentration ... Et d'ailleurs, par qui doit on faire juger les affaires de harcèlements sexuels où la femme est victime et l'homme suspect, ou les affaires de divorce ? Par un juge transexuel, pour assurer une totale impartialité ? On peut aussi remplacer les juges par des machines : pas d'histoire personnelle, pas d'opinion, pas de préjugé ...

Bref, du sarcasme, mais c'est nécessaire. J'aime pas quand on se réfugie derrière les institutions intouchables et pour justifier de tout et n'importe quoi (surtout les politiciens lorsqu'ils sont mis en cause personnellement, Dassault, Sarkozi au hasard). Mais là, on parle de décisions qui portent sur les libertés fondamentales et qui ont un aspect moral très prononcées, pas une application basique des règles de droit. Il y aura toujours des pours et des contres sur ce genre de débat, de bons arguments des deux côtés, car on a tous une sensibilité différente sur les questions de morales. Et il est très facile de décridibiliser une décision de ce genre en faisant peser une présomption d'impartialité sur la tête du juge qui l'a prise. Sauf que sur cette planète, PERSONNE n'est impartial face à une question relevant des libertés fondamentale.

Le 10/01/2014 à 12:09, Superarcanis avait écrit ...

Le 10/01/2014 à 10:11, Borislehachoir avait écrit ...

Le 10/01/2014 à 04:54, Senen avait écrit ...
A priori, c'est son frère, Olivier Stirn, qui est membre du comité France-Israël (cf. https://www.france-israel.org/bqimages/Instances-France-Israel.pdf), je n'ai trouvé aucune trace de lui par contre, mais j'ai pu mal chercher.

Mouhahahaha, ça sent la page wiki hackée par les soraliens : hier c'était supposément lui le membre de France-Israel, je peux n'en assurer (mais mea culpa, j'aurais du vérifier).

Boris, qui reste convaincu que faire juger un mec supposément antisémite par un juif descendant de Dreyfus, ça en jette un coup sur l'impartialité de la justice.

Ensuite c'est grave comme argument ce que tu sors là. Si on part par là, autant rechercher dans l'arbre généalogique de tous les juges s'ils n'ont pas des origines juives ou des ascendants qui ont été déportés. 

L'impartialité nécessite un minimum de recul et quelqu'un dont la communauté est perpétuellement raillée par Dieudonné me semble peu apte à témoigner du recul en question. Ce n'est pas parce que t'es un homme que tu vas statuer contre les femmes, en revanche il me semble que lorsque ta communauté religieuse est aussi violemment attaquée il y a de quoi biaiser ton impartialité. J'aurais dit pareil si un juge musulman pratiquant avait statué sur Zemmour ou si les mecs qui ont fait une pièce de théatre anti-catholique avaient été déboutés par un juge membre de l'Opus Dei. 

Le problème de cette interdiction là, c'est que la seule chose qu'elle va produire dans la pratique c'est renforcer la crédibilité de Dieudonné auprès des abrutis qui le suivent. J'en viens à me demander si Valls ne le fait pas exprès, franchement.

Boris.

Le 09/01/2014 à 21:43, Borislehachoir avait écrit ...

Le 09/01/2014 à 20:50, NewMilenium avait écrit ...
J'espère que vous avez quand même remarqué que pendant qu'on parle de Dieudo, on parle pas du chômage, de la croissance, etc...
Nan parce-que quel intérêt pour Valls de taper sur Dieudo... mmhhh..?

Putain, heureusement que t'es là pour débusquer ces subtils jeux politiques.

Boris.




Le problème de cette interdiction là, c'est que la seule chose qu'elle va produire dans la pratique c'est renforcer la crédibilité de Dieudonné auprès des abrutis qui le suivent. J'en viens à me demander si Valls ne le fait pas exprès, franchement.

Boris.

agnnnéééééééééééé!!!

Comme quoi tu comprends pas pleinement tout ce qu'on peut écrire, Boris.



edit : bon j'explique au cas où.
Pourquoi Valls ne tape pas sur Nabila ou sur Michael Vendetta? Parce-qu'ils n'ont aucune crédibilité. Les politiques ont BESOIN de la crédibilité de ceux sur qui ils tapent. Je crois pas avoir vu partout écrit "le gouvernement détourne notre attention avec Dieudo". En revanche, de plus en plus de gens s'engueulent dans leurs désaccords entre soutien et crachage à la gueule de Dieudo.

Le 10/01/2014 à 12:53, NewMilenium avait écrit ...

Le 09/01/2014 à 21:43, Borislehachoir avait écrit ...

Le 09/01/2014 à 20:50, NewMilenium avait écrit ...
J'espère que vous avez quand même remarqué que pendant qu'on parle de Dieudo, on parle pas du chômage, de la croissance, etc...
Nan parce-que quel intérêt pour Valls de taper sur Dieudo... mmhhh..?

Putain, heureusement que t'es là pour débusquer ces subtils jeux politiques.

Boris.




Le problème de cette interdiction là, c'est que la seule chose qu'elle va produire dans la pratique c'est renforcer la crédibilité de Dieudonné auprès des abrutis qui le suivent. J'en viens à me demander si Valls ne le fait pas exprès, franchement.

Boris.

agnnnéééééééééééé!!!

Comme quoi tu comprends pas pleinement tout ce qu'on peut écrire, Boris.

Si tu vois pas la différence entre ce que je dis et ce que tu dis, c'est plus grave que je pensais.

Boris.

Boriiiiiiis. Youhou, réveille-toi. Stoppe tes trolls une seconde et comprends.

J'en viens à me demander si Valls ne le fait pas exprès, franchement.

c'est une belle connerie. A ta façon, on aurait posté "heureusement que tu réfléchis plus que nous, sans quoi on serait dans le flou".