Le 05/08/2006, Borislehachoire avait écrit ...
Un autre truc auquel je viens de penser, c'est sans doute une connerie mais si oui arcarum se fera un plaisir d'expliquer à quel point vous êtes modérés par un incapable
Oui, vous êtes modérés par des incapables, la preuve, ya encore un modo du bazar qui, plutôt que de travailler sur les oeuvres d'adolescent prépubères en mal de sensations orthographiques, se promène sur un forum à distiller sa science totipotente et suffisante.
plus sérieusement, j'ai lu ce qu'à dit notre ami le vampire des carpathes, j'ai aussi lu l'article lien et après j'ai lu le texte de loi (oui je sais je suis un malade)
mes conclusions sont les suivantes
1°) vous n'avez pas le droit de télécharger
Quelle découverte. Donc il ne faut pas le faire
2°) « Art. L. 122-7-1. - L'auteur est libre de mettre ses oeuvres gratuitement à la disposition du public, sous réserve des droits des éventuels coauteurs et de ceux des tiers ainsi que dans le respect des conventions qu'il a conclues. »
donc les mecs sur vous produisez du MP3 vous pouvez le mettre en ligne gratuitement, n'oubliez pas de vous consultez vous-même pour vous l'autoriser.
3°) artilce L211.3 - Les bénéficiaires des droits ouverts au présent titre ne peuvent interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les reproductions strictement réservées à l'usage privé de la personne qui les réalise et non destinées à une utilisation collective ;
3° Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source :
- les analyses et courtes citations justifiées par le caractères critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;
- les revues de presse ;
- la diffusion, même intégrale, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.
4°) Art. L. 331-5. - Les mesures techniques efficaces destinées à empêcher ou à limiter les utilisations non autorisées par les titulaires d'un droit d'auteur ou d'un droit voisin du droit d'auteur d'une oeuvre, autre qu'un logiciel, d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme sont protégées dans les conditions prévues au présent titre.
« On entend par mesure technique au sens du premier alinéa toute technologie, dispositif, composant qui, dans le cadre normal de son fonctionnement, accomplit la fonction prévue par cet alinéa. Ces mesures techniques sont réputées efficaces lorsqu'une utilisation visée au même alinéa est contrôlée par les titulaires de droits grâce à l'application d'un code d'accès, d'un procédé de protection tel que le cryptage, le brouillage ou toute autre transformation de l'objet de la protection ou d'un mécanisme de contrôle de la copie qui atteint cet objectif de protection.
« Un protocole, un format, une méthode de cryptage, de brouillage ou de transformation ne constitue pas en tant que tel une mesure technique au sens du présent article .
« Les mesures techniques ne doivent pas avoir pour effet d'empêcher la mise en oeuvre effective de l'interopérabilité, dans le respect du droit d'auteur. Les fournisseurs de mesures techniques donnent l'accès aux informations essentielles à l'interopérabilité dans les conditions définies aux articles L. 331-6 et L. 331-7.
« Les dispositions du présent chapitre ne remettent pas en cause la protection juridique résultant des articles 79-1 à 79-6 et de l'article 95 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
« Les mesures techniques ne peuvent s'opposer au libre usage de l'oeuvre ou de l'objet protégé dans les limites des droits prévus par le présent code, ainsi que de ceux accordés par les détenteurs de droits.
interpolarité, est obligatoire, et le droit d'usage ne peut être limité du fait de la protection. en gros les protect "ce cd ne peut être lu sur cet ordi, c'est illégal"
vous avez le droit de voir vos chansons achétées sur itunes être utilisable ailleurs et vis-versa.
de même que les plateformes de téléchargement doivent vous permettre de préserver ce que vous avez achetez, ce qui n'est actuellement pas le cas.
Outre cela,
il est clair que, comme le boris, tout est fait pour que vous fassiez pas de téléchargement, ce qui est normal puisque c'est illégal, donc ne le faites pas si vous ne voulez pas avoir à faire à la justice et ses arcanes.
Ce que l'on peut reprocher, c'est que comme d'habitude vous pouvez tout de même avoir accès sur le marché des appareils qui vous autorisent cette illégalité.Ce le double langage comme c'est le cas pour les pots de mobs qui vous permette d'augmenter la puissance de votre véhicule, ce qui est illégale, comme les détecteurs de radars. Plus fort qui n'a pas vu cette pub à la télépour un appareil qui lit et copie vos cd préférés. Alors c'est appareil que l'on vous vend son illégaux
Donc pour vous incitez à ne pas achetez on taxe les sytèmes de conservation (cd, dvd, hdd, psp, ipod, cléusb, baladeur mp3, etc...), mais bon avec le net, rien ne vous empêche d'acheter dans les autres pays européens, n'est-ce pas
. Donc moi qui fait des sites internets, je paie une taxe pour quelque chose que je fais pas, tout comme toutes les entreprises, si ça c'est pas une honte.
Chez moi mon ordinateur c'est mon magnétoscope, alors, lorsque j'enregistre le journal de 20h est-ce que je fait du piratage ?
[ Dernière modification par arcarum le 05 aoû 2006 à 15h22 ]